Toute remise de commande implique de la part de l’acheteur
l’acceptation sans réserve des présentes
conditions de vente qui annulent par avance toutes clauses
contraires insérées aux lettres de ses correspondants.
Aucune de ces clauses portées sur les bons de commande
ou sur les correspondances qui nous parviennent
de nos acheteurs ne peut en conséquences y déroger
sauf stipulation contraire incluse en termes exprès
et précis dans le texte de nos offres ou de nos acceptations.
Nos tarifs :
Sauf convention contraire formulée par écrit, nos
prix s’entendent toujours par produits vendus et avec le
coût de livraison compris.
Les Prix de nos produits sont indiqués en
Euro Hors taxes et sont réglés dans cette devise.
Les délais et conditions de livraison :
Les délais sont compris entre 4 et 12 jours, ils
sont établis lors de la réalisation du devis. Les délais
de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif
et la société ne peut en aucun cas être tenu à
une indemnité quelconque en cas de retard ou de non-livraison.
Les livraisons hors france métropolitaine devront faire l'objet
d'une cotation particulière. Lors de la livraison des produits,
il appartient au client de reconnaître l’état des
marchandises avant de procéder au déchargement; il est
le seul qualifié pour faire des réserves au transporteur.
A moins qu’il en soit convenu autrement, les marchandises fournies
et acceptées ne sont pas reprises. En cas de livraison non
conforme ou sujette à litige, toute déclaration doit
nous être adressée par écrit dans les 3 jours
qui suivent la réception des produits.
Prise de commande et signature électronique
:Le mode paiement doit être choisi à la commande.
La commande est validée une fois la réception
du paiement effectuée.Tout bon de commande signé
du consommateur par "double clic" constitue une acceptation
irrévocable qui ne peut être remise en cause que
dans les cas limitativement prévus dans le présent
contrat. Le "double clic" associé à
la procédure d'authentification, de non répudiation
et de protection de l'intégrité des messages constitue
une signature électronique. Cette signature électronique
a valeur entre les parties comme une signature manuscrite. Confirmation
par courrier électronique (e-mail) Le client reçoit
une confirmation de l'ensemble des éléments constitutif
du contrat (caractéristiques des biens...).
Paiement :
Les paiements à la livraison par chèque se déroule
de la manière suivante ; réception du chèque
à la commande pour valider et lancer l’impression
des produits puis encaissement à la livraison. Le paiement
à la commande est obligatoire pour les particuliers.
Le défaut de paiement d’un effet
à son échéance :
- rend immédiatement exigibles toutes les créances
de la société même non échues.
par ailleurs et conformément à la loi n°
94-1442 du 31.12.94, des intérêts de retard seront
calcules sur les sommes restant dues à un taux d'intérêt
égal à une fois et demie le taux d'intérêt
légal.
- Clause pénale : de convention expresse, le défaut
de paiement de tout ou partie d'une facture à son échéance
entraîne l'application d'une pénalité
égale à 20% du montant des sommes dues outre
intérêts de retard comme indiqué ci-dessus.
Nos produits étant vendus sous réserve
du paiement intégral du prix, la revendication prévue
par les dispositions de la loi 80.335 du 12 mai 1980 sera
exercée en cas de non paiement de l’ensemble
des sommes dues.
Qualité des produits :
Les produits vendus sont fabriqués
selon des critères de qualité par des imprimeries
dont le professionnalisme est reconnu.
Toutefois, il est expressément stipulé que la
restitution sur les produits des couleurs qui apparaissent
sur le site n'est pas
contractuelle. Les produits imprimés ne peuvent en
effet restituer à l'identique les couleurs qui apparaissent
sur l'ordinateur
à partir duquel l'acheteur enregistre sa commande.
Or les couleurs peuvent présenter une apparence différente
selon la configuration
de chaque poste, la qualité de l'image de chaque moniteur
et du périphérique d'impression. En conséquence,
la responsabilité du
vendeur ne saurait être engagée du fait d'une
nuance marginale entre les couleurs visualisées et
les couleurs du produit tel que livré.
De même, il est expressément stipulé que
l'apparence de la texture des papiers qui apparaissent sur
le site n'est pas contractuelle.
En effet, il est matériellement impossible pour les
acheteurs d'apprécier concrètement la texture
des papiers qu'ils choisissent
pour les produits commandés, cette texture ne pouvant
être choisie qu'en fonction de l'apparence qu'elle donne
sur l'ordinateur à
partir duquel l'acheteur enregistre sa commande. Or l'apparence
de la texture peut être différente selon la configuration
de chaque poste, la qualité de l'image de chaque moniteur et
du périphérique d'impression. En conséquence,
la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée
du fait d'une nuance marginale
entre l'apparence de la texture visualisée et la texture
du produit tel que livré.
De convention expresse, seul le tribunal de commerce de BLOIS sera
compétent pour juger ces conflits.